Informations légales

Syndicat mixte des gorges du Gardon
2, Rue de la pente, Hameau de Russan
30190 Sainte Anastasie
Email : contact@life-terra-musiva.org
Siret : 253 002 489 000 16 - APE : 84.13Z

Le site accessible par les url suivants : www.life-terra-musiva.org est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par le Syndicat mixte des gorges du Gardon.

Le Syndicat mixte des gorges du Gardon ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Directrice de publication : Mme Dominique Andrieu-Bonnet
Responsable de la rédaction : M. Jean-Marie Chanabe
Email : contact@life-terra-musiva.org

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le Syndicat mixte des gorges du Gardon ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat mixte des gorges du Gardon.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du Syndicat mixte des gorges du Gardon. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Syndicat mixte des gorges du Gardon à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit du Syndicat mixte des gorges du Gardon. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Le Syndicat mixte des gorges du Gardon est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.life-terra-musiva.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable du Syndicat mixte des gorges du Gardon.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@life-terra-musiva.org. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Le site accessible par les urls suivants : www.life-terra-musiva.org est une marque du Syndicat mixte des gorges du Gardon. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive du Syndicat mixte des gorges du Gardon.

Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

Kiubi
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com

Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :

• une mémoire vive (RAM) de 2 gigaaoctets minimum,
• connexion ADSL (ou suppérieure) conseillée,
• ce site est adapté aux périfériques mobiles (smartphone set tablettes),
• ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards HTML5 et CSS3,
• pour utiliser correctement ce site votre navigateur doit supporter javascript

Le Syndicat mixte des gorges du Gardon met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès du Syndicat mixte des gorges du Gardon, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le Syndicat mixte des gorges du Gardon n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Les sites internet de Syndicat mixte des gorges du Gardon peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Syndicat mixte des gorges du Gardon ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Syndicat mixte des gorges du Gardon ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Syndicat mixte des gorges du Gardon ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Syndicat mixte des gorges du Gardon.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Syndicat mixte des gorges du Gardon, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Syndicat mixte des gorges du Gardon se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que le Syndicat mixte des gorges du Gardon reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Aucune autre garantie n'est accordée à l'internaute, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par le Syndicat mixte des gorges du Gardon apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Syndicat mixte des gorges du Gardon ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par l'internaute des informations ou de leur absence contenues dans ce site Internet.

Le Syndicat mixte des gorges du Gardon est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou en anglais par courrier électronique à : contact@life-terra-musiva.org.